Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRISMA CAD
THOMAS ISABEL

Numéro de dépôt :
99803214
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque PRISMA CAD

Déposée le 16 juillet 1999 par THOMAS ISABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRISMA CAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est THOMAS ISABEL, domicilié(e) 4, RUE GEORGES BIZET, 94440 SANTENY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABEL THOMAS-PRISMASTYLE domicilié(e) (correction BOPI 1999-44) - France.

La marque PRISMA CAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMA CAD est expirée depuis le 16 juillet 2009.

THOMAS ISABEL a également déposé les autres marques suivantes : PRISMATEK , PRISMA TEC , PRIS'MAÏ , Designed by Isabel Thomas , PRISMA PAT


THOMAS ISABEL - 4, RUE GEORGES BIZET, 94440 SANTENY - France


ISABEL THOMAS-PRISMASTYLE - (correction BOPI 1999-44) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Errata - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

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